Gilles Mignot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MIGNOT Gilles
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure
=
"
bronze
"
medaille_agrafe
=
"
Sapeurs-pompiers
"
INTK1733260A
(source BOMI)
attribution
15 Février 2018
15/02/2018
De:
Mignot (Gilles)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000
De:
Mignot (Gilles)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000216194
(source JORF)
nomination
15 Mars 2000
15/03/2000